Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPAYSAGE
ECOTERRA, SARL

Numéro de dépôt :
3952863
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
ECOPAYSAGE de ECOTERRA

Présentation de la marque ECOPAYSAGE

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPAYSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTERRA domicilié(e) 5 IMPASSE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE domicilié(e) 5 IMPASSE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France.

La marque ECOPAYSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPAYSAGE est expirée depuis le 11 octobre 2022.

ECOTERRA a également déposé les autres marques suivantes : ECOPAYSAGISME , ECOPATURAGE , ECOTERRA , ECOPASTORALISME , ECOPAYSAGISTE


ECOTERRA, SARL - 5 IMPASSE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France


ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE - 5 IMPASSE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.